Légitimité : 4- Recommandation (Jules) Diffusion : 4- Interne - Coopérative Dernière modification : 08/11/2021
Ce document référence les termes utilisées dans tout le dépôts : pratiques, niveau de diffusion.
Par ordre décroissant de sensibilité :
-1 Interne - Exception
-2 Interne - Restreint
-3 Interne - Sensible
-4 Interne - Coopérative
-5 Extérieur - Exception
-6 Extérieur - Restreint
-7 Public
Interne / Extérieur : Cette mention précise si le document peut-être consulté pas des personnes à l’extérieur de la coopérative ou non
Exception / Restreint : Soit la consultation de ce document est permise à une catégorie de personnes ou
En l’absence de précisions un document est considéré comme étant 4- Interne coopérative
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S’il n’est pas possible de demander à une instance mandatée pour diminuer le niveau de classification, il est possible de demander à l’autrice. Ces modifications doivent-être répercutée dans l’index des documents.
Si des limitations techniques pertinentes doivent être ajoutée pour refléter la sensibilité d’un document, il appartient à chacune de réaliser cette opération, ou à défaut de notifier la personne la plus pertinente pour la réaliser
Si les conditions psychiques ou materielle d’une membre peuvent-être mise en péril par le niveau de classification d’un document, celle-ci peut et doit être outrepassé.